Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEMOISELLES AU VENT
Mme. SOPHIE BERNOUIN, Agissant pour le compte de la société "DEMOISELLES AU VENT" en cours de formation
M. Frederic CESBRON, Agissant pour le compte de la société "DEMOISELLES AU VENT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4113954
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEMOISELLES AU VENT de SOPHIE BERNOUIN

Présentation de la marque DEMOISELLES AU VENT

Déposée par voie électronique le 27 août 2014 par madame SOPHIE BERNOUIN et monsieur Frederic CESBRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMOISELLES AU VENT »

Les déposants sont madame SOPHIE BERNOUIN domicilié(e) 108 BOULEVARD DOULON - 44300 - NANTES - France et monsieur Frederic CESBRON domicilié(e) 108 Boulevard Doulon - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic CESBRON domicilié(e) 108 Boulevard Doulon - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. SOPHIE BERNOUIN, Agissant pour le compte de la société "DEMOISELLES AU VENT" en cours de formation - 108 BOULEVARD DOULON - 44300 - NANTES - France

M. Frederic CESBRON, Agissant pour le compte de la société "DEMOISELLES AU VENT" en cours de formation - 108 Boulevard Doulon - 44300 - NANTES - France


M. Frederic CESBRON - 108 Boulevard Doulon - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676663 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.